Comptes-rendus du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 FEVRIER 2018

Salle de la Mairie

A l’ouverture de la séance du Conseil Municipal  = 11 conseillers présents sur 15

Présents :        M. BERTRAND Jean Michel

Mme PINAULT Joëlle

M. GUILLARD Gérard Jacky

M. HAMON Jean-Claude

Mme BOULERT Sophie

M. CATINAUD Gérard

M. ATKINS John

Mme COSSIAUX Laurence

Mme OLIVEIRA da SILVA Jade

M.TAMISIER Guy

M. THIOLIERE Franck

Absent  excusé: M. BATOKO Adam (procuration à M. BERTRAND Jean Michel)

M. PETIT Serge (procuration à Mme PINAULT Joëlle)

Absents : M. GENTY Fabien

Mme AIRAULT Ludivine

Secrétaire de séance : Mme PINAULT Joëlle

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– Lecture de l’ordre du jour :

Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2017 :

Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

– Points sur les dossiers traités par le Maire et/ou les Adjoints :

* Eau : point fait sur 2016 et 2017, utilisation de 30 000 à 35 000 m3/an et 886 m3 utilisé entre le Puy de la Gude et les Ribières.

Point sur les analyses d’eau faites par l’ARS.

* Etude diagnostic réseau et station d’épuration du village de vacances : des travaux sont à réaliser.

* Enfouissement réseaux du Cimetière au Breuil : les travaux sont en train d’être réalisé à hauteur de la maison « Bessuges ».

* Point sur la reprise des concessions au cimetière : des travaux sur l’ossuaire ont été réalisés, un point est fait sur la reprise des concessions et la clôture pour l’extension du cimetière va être prochainement réalisée.

* Ecole : les travaux ont été réalisés, le RPI conserve la semaine de 4,5 jours

TAP : deux enfants ont été exclus suite à un comportement inadmissible.

* Travaux Eaux pluviales au Pré de Lafont : des grosses difficultés sont rencontrées dues à la nature du sol.

* DETR 2018 : une subvention a été accordé pour le remplacement des fenêtres du local des techniciens.

* Comité FNACA de St Sulpice Laurière : ce comité est dissout.

* Annulation de la zone de revitalisation en milieu rural (ZRR) pour Bersac sur Rivalier.

* Nouveau comité de pilotage à Natura 2000.

* Recensement population : population légale en vigueur au 01/01/2018 : 623 personnes sur 631 personnes déclarées au dernier recensement de 2017.

* Réunion avec l’ensemble du personnel suite aux entretiens professionnels et divers points.

* Site internet de Bersac : sera à réorganiser

* Projet éolien de Bersac : ce projet suit son cours, il est ramené à 5 machines.

– PDIPR Chemin de la Pierre du Loup (11 kms + 0,8 km) et Chemin de Folles (19 ,7 kms + 2,7 kms) : validation des itinéraires.

– Dom ‘aulim : accord pour remboursement des taxes foncières 2016 et 2017 : 1130 €.

– Tarification location petite salle du village de vacances ( rectification précédente délibération à faire) : 30 € au lieu de 50 €.

– Lancement élaboration PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) : doit être acté pour fin 2018. Des réunions sont donc à programmer.

– Encaissement de deux chèques :

– l’un de 30 € pour règlement de photocopies effectuées pour la Boucherie Bersacoise

– le second de 70 € de M. MERLIN Pascal pour avoir passer l’épareuse dans son champ

– Questions diverses :

* Conditions générales pour village de vacances : accepté à l’unanimité.

* Ecole validation semaine de 4,5 jours : accord pour prise de la délibération correspondante..

* Sommes à verser à la Coopérative Scolaire de Bersac : 480 € pour achats jouets Noël 2017 et 70 € don exceptionnel suite à versement fait par M. MERLIN Pascal à Commune (Ecole).

* Achat de trois cages pour piégeage nuisibles, à remettre au piégeur M. MERIGAUD Jean-Marie : accord à l’unanimité.

* FREE Mobile : pose d’une antenne sur la Commune au village de vacances, voir pour un autre emplacement.

* Proposition vente des bungalows du village de vacances et des maisonnettes à la Gare : voir tableau annexé.

* Convention signée entre la Commune et M. Mme AUBARD Didier pour remise par les intéressés d’une bande de terrain de 10 m x 1,50 m (15 m²) le long de la parcelle cadastrée A 70 sur la route du Breuil, en contrepartie de l’installation d’un compteur d’eau.

* Déclarations à faire par internet : quel principe adopter pour mettre ce service à disposition des habitants ?

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.

 Vu par Nous, BERTRAND Jean Michel, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire

BERTRAND Jean Michel