Comptes-rendus du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 02 FEVRIER 2018

Salle de la Mairie

A l’ouverture de la séance du Conseil Municipal  = 11 conseillers présents sur 15

Présents :        M. BERTRAND Jean Michel

Mme PINAULT Joëlle

M. GUILLARD Gérard Jacky

M. HAMON Jean-Claude

Mme BOULERT Sophie

M. CATINAUD Gérard

M. ATKINS John

Mme COSSIAUX Laurence

Mme OLIVEIRA da SILVA Jade

M.TAMISIER Guy

M. THIOLIERE Franck

Absent  excusé: M. BATOKO Adam (procuration à M. BERTRAND Jean Michel)

M. PETIT Serge (procuration à Mme PINAULT Joëlle)

Absents : M. GENTY Fabien

Mme AIRAULT Ludivine

Secrétaire de séance : Mme PINAULT Joëlle

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– Lecture de l’ordre du jour :

Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

Approbation du procès-verbal du 24 novembre 2017 :

Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

– Points sur les dossiers traités par le Maire et/ou les Adjoints :

* Eau : point fait sur 2016 et 2017, utilisation de 30 000 à 35 000 m3/an et 886 m3 utilisé entre le Puy de la Gude et les Ribières.

Point sur les analyses d’eau faites par l’ARS.

* Etude diagnostic réseau et station d’épuration du village de vacances : des travaux sont à réaliser.

* Enfouissement réseaux du Cimetière au Breuil : les travaux sont en train d’être réalisé à hauteur de la maison « Bessuges ».

* Point sur la reprise des concessions au cimetière : des travaux sur l’ossuaire ont été réalisés, un point est fait sur la reprise des concessions et la clôture pour l’extension du cimetière va être prochainement réalisée.

* Ecole : les travaux ont été réalisés, le RPI conserve la semaine de 4,5 jours

TAP : deux enfants ont été exclus suite à un comportement inadmissible.

* Travaux Eaux pluviales au Pré de Lafont : des grosses difficultés sont rencontrées dues à la nature du sol.

* DETR 2018 : une subvention a été accordé pour le remplacement des fenêtres du local des techniciens.

* Comité FNACA de St Sulpice Laurière : ce comité est dissout.

* Annulation de la zone de revitalisation en milieu rural (ZRR) pour Bersac sur Rivalier.

* Nouveau comité de pilotage à Natura 2000.

* Recensement population : population légale en vigueur au 01/01/2018 : 623 personnes sur 631 personnes déclarées au dernier recensement de 2017.

* Réunion avec l’ensemble du personnel suite aux entretiens professionnels et divers points.

* Site internet de Bersac : sera à réorganiser

* Projet éolien de Bersac : ce projet suit son cours, il est ramené à 5 machines.

– PDIPR Chemin de la Pierre du Loup (11 kms + 0,8 km) et Chemin de Folles (19 ,7 kms + 2,7 kms) : validation des itinéraires.

– Dom ‘aulim : accord pour remboursement des taxes foncières 2016 et 2017 : 1130 €.

– Tarification location petite salle du village de vacances ( rectification précédente délibération à faire) : 30 € au lieu de 50 €.

– Lancement élaboration PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) : doit être acté pour fin 2018. Des réunions sont donc à programmer.

– Encaissement de deux chèques :

– l’un de 30 € pour règlement de photocopies effectuées pour la Boucherie Bersacoise

– le second de 70 € de M. MERLIN Pascal pour avoir passer l’épareuse dans son champ

– Questions diverses :

* Conditions générales pour village de vacances : accepté à l’unanimité.

* Ecole validation semaine de 4,5 jours : accord pour prise de la délibération correspondante..

* Sommes à verser à la Coopérative Scolaire de Bersac : 480 € pour achats jouets Noël 2017 et 70 € don exceptionnel suite à versement fait par M. MERLIN Pascal à Commune (Ecole).

* Achat de trois cages pour piégeage nuisibles, à remettre au piégeur M. MERIGAUD Jean-Marie : accord à l’unanimité.

* FREE Mobile : pose d’une antenne sur la Commune au village de vacances, voir pour un autre emplacement.

* Proposition vente des bungalows du village de vacances et des maisonnettes à la Gare : voir tableau annexé.

* Convention signée entre la Commune et M. Mme AUBARD Didier pour remise par les intéressés d’une bande de terrain de 10 m x 1,50 m (15 m²) le long de la parcelle cadastrée A 70 sur la route du Breuil, en contrepartie de l’installation d’un compteur d’eau.

* Déclarations à faire par internet : quel principe adopter pour mettre ce service à disposition des habitants ?

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 30.

 Vu par Nous, BERTRAND Jean Michel, pour être affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

Le Maire

BERTRAND Jean Michel

 

 

 

 

 

Composition du Conseil Municipal

Le Maire

 BERTRAND Jean Michel : Etradet 87370 Bersac sur Rivalier – Conseiller communautaire – Vice-Président du SICTOM, , membre du Conseil d’Administration du Pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac, membre du Conseil Syndical et du bureau du SYDED, Président de l’Association Inter Départementale des Communes Forestières du Limousin, Président délégué de l’Union Régionale des Collectivités Forestières de la Nouvelle Aquitaine, Membre du Conseil d’Administration de la Fédération Nationale des Communes Forestières. Il préside l’ensemble des commissions du Conseil Municipal. Tél : 05 55 71 47 36 ou 06.81.41.07.71 – Courriel : bertrand.jm@wanadoo.fr

Les Adjoints

 PINAULT Joëlle ; 1er AdjointTél : 06.22.10.10.25  GUILLARD Gérard ; 2ème Adjoint Tél : 05.55.71.59.13 HAMON Jean-Claude ; 3ème Adjoint Tél : 05.55.71.53.19 BOULERT Sophie ; 4ème Adjoint Tél : 05.55.71.44.05

Les Conseillers Municipaux

 CATINAUD Gérard Tél : 05.55.71.08.20 BATOKO Adam Tél : 05.55.71.07.92 COSSIAUX-DUMONT Laurence GENTY Fabien Tél : 05.55.71.25.56 ATKINS John Tél : 06.43.73.09.35  TAMISIER Guy Tél : 05.55.71.45.40 PETIT Serge Tél : 05.55.71.47.80 AIRAULT Ludivine Tél : 05.55.71.04.01 THIOLIERE Franck Tél : 05.55.71.00.53 OLIVEIRA DA SIVA Jade Tél : 05.55.71.06.02

Ils vous représentent

Les Adjoints

PINAULT Joëlle  ; 1ère Adjointe Tél : 06.22.10.10.25 Présidente de la Commission forêt communale, ressources naturelles et réserve foncière. Présidente de la Commission bâtiments, logements communaux, cimetière, fleurissement. Membre de la Commission des finances , de la prospective, et du budget. Membre de la Commission communication et information. Membre suppléant de la commission » forêt, agriculture, environnement » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Déléguée suppléant des commissions de travail thématique et au Conseil de développement du Pays. Deleguée suppléante de la communauté de communes Porte d’Occitane. Déléguée titulaire de l’association cantonale des personnes âgées. Déléguée titulaire du groupement forestier du Bois des Echelles. GUILLARD Gérard  ; 2ème Adjoint Tél : 05.55.71.59.13 Président de la Commission voirie, éclairage public, travaux. Président de la Commission fêtes, cérémonies, et équipements sportifs, relation avec les associations. Membre de la Commission urbanisme (dont le PLU), patrimoine protégé et petit patrimoine. Membre de la Commission agriculture et ruralité (espace agricole, chemins d’exploitation, relations agriculteurs et autres usagers). Membre de la Commission bâtiments, logements communaux, cimetière, fleurissement. Membre de la Commission assainissement collectif, AEP, SPANC. Membre de la Commission communale d’accessibilité. Membre titulaire de la Commission « sport, culture, loisirs » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Membre titulaire de la commission d’appel d’offres. Membre suppléant des anciens sites uranifères. Délégué titulaire du syndicat intercommunal de voirie. Délégué titulaire du syndicat électrification Haute-VIENNE. Correspondant de la commune « DÉFENSE ». HAMON Jean-Claude  ; 3ème Adjoint Tél : 05.55.71.53.19 . Président de la Commission assainissement collectif, AEP, SPANC. Membre de la Commission bâtiments, logements communaux, cimetière, fleurissement. Membre de la Commission fêtes, cérémonies, et équipements sportifs, relation avec les associations. Membre titulaire de la commission d’appel d’offres. Délégué suppléant du SITCOM. Délégué suppléant du syndicat intercommunal de voirie. Délégué suppléant du syndicat électrification Haute-VIENNE. BOULERT Sophie  ; 4ème Adjointe Tél 05.55.71.44.05 Présidente des Commissions : jeunesse, vie scolaire et péri-scolaire,communication et information. Elue titulaire pour représenter la commune au conseil d’école. Membre de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations). Membre titulaire de la commission « services » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Correspondant de la commune « CITOYENNETÉ ».

Les Conseillers Municipaux

CATINAUD Gérard Tél : 05.55.71.08.20. Président de la Commission agriculture et ruralité (espace agricole, chemins d’exploitation, relations agriculteurs et autres usagers). Membre de la Commission forêt communale, ressources naturelles et réserve foncière. Membre de la Commission urbanisme (dont le PLU), patrimoine protégé et petit patrimoine. Membre de la Commission bâtiments, logements communaux, cimetière, fleurissement. Membre suppléant de la commission » forêt, agriculture, environnement » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Membre titulaire de la commission d’appel d’offres. Délégué suppléant du SITCOM. Délégué titulaire du groupement forestier de Blond et d’Ambazac. Délégué titulaire du SMABGA. COSSIAUX-DUMONT Laurence Membre de la Commission des finances , de la prospective, et du budget. Membre de la Commission communication et information. BATOKO Adam Tél : 05.55.71.07.92. Membre de Commission jeunesse, vie scolaire et péri-scolaire. Membre de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations). Membre de la Commission communale d’accessibilité. Déléguée suppléant de l’association cantonale des personnes âgées. Correspondant de la commune « PANDÉMIE ». GENTY Fabien Tél : 05.55.71.25.56. Président de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations). Membre de la Commission des finances , de la prospective, et du budget. Membre de la Commission assainissement collectif, AEP, SPANC. Membre suppléant de la commission d’appel d’offres. ATKINS John Tél : 06.43.73.09.35. Membre de Commission jeunesse, vie scolaire et péri-scolaire. Membre de la Commission agriculture et ruralité (espace agricole, chemins d’exploitation, relations agriculteurs et autres usagers). Membre de la Commission fêtes, cérémonies, et équipements sportifs, relation avec les associations. TAMISIER Guy Tél : 05.55.71.45.40. Président de la Commission urbanisme (dont le PLU), patrimoine protégé et petit patrimoine. Membre de la Commission voirie, éclairage public, travaux. Membre de la Commission communale d’accessibilité. Membre titulaire de la commission « artisanat, commerce, industrie, emploie, insertion » et de la commission « habitat, cadre de vie » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Membre suppléant de la commission d’appel d’offres. Délégué titulaire du SITCOM PETIT Serge Tél : 05.55.71.47.80. Membre de la Commission des finances , de la prospective, et du budget. Membre de la Commission urbanisme (dont le PLU), patrimoine protégé et petit patrimoine. Membre de la Commission assainissement collectif, AEP, SPANC. Membre de la Commission voirie, éclairage public, travaux. Membre de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations). Membre titulaire de la commission « artisanat, commerce, industrie, emploie, insertion » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Membre suppléant de la commission d’appel d’offres. Délégué titulaire du syndicat de voirie. Correspondant sécurité routière. AIRAULT Ludivine Tél : 05.55.71.04.01. Membre de Commission jeunesse, vie scolaire et péri-scolaire. Membre de la Commission assainissement collectif, AEP, SPANC. Membre de la Commission voirie, éclairage public, travaux. Membre de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations). Membre de la Commission fêtes, cérémonies, et équipements sportifs, relation avec les associations. Membre de la Commission communale d’accessibilité. Membre suppléant de la commission « services » du pays de l’Occitane et des Monts d’Ambazac. Élue suppléante pour représenter la commune au conseil d’école. THIOLIERE Franck Tél : 05.55.71.00.53. Président de la Commission communale d’accessibilité. Membre de la Commission forêt communale, ressources naturelles et réserve foncière. Membre de la Commission voirie, éclairage public, travaux. Membre de la Commission agriculture et ruralité (espace agricole, chemins d’exploitation, relations agriculteurs et autres usagers). Membre de la Commission fêtes, cérémonies, et équipements sportifs, relation avec les associations. Délégué suppléant du groupement forestier de Blond et d’Ambazac. OLIVEIRA DA SILVA Jade Tél : 05.55.71.06.02. Membre de Commission jeunesse, vie scolaire et péri-scolaire. Membre de la Commission urbanisme (dont le PLU), patrimoine protégé et petit patrimoine. Membre de la Commission bâtiments, logements communaux, cimetière, fleurissement. Membre de la Commission agriculture et ruralité (espace agricole, chemins d’exploitation, relations agriculteurs et autres usagers). Membre de la Commission de développement, de l’accueil et de la consolidation (activités économiques et nouvelles populations).